Editeur du site

OMéDIT Centre-Val de Loire
2 boulevard Tonnellé
37044 TOURS Cedex 09
Tél : 02 34 38 94 90
Fax : 02 34 38 94 80

Comité éditorial

Direction de la publication du site : coordonnateur de l’OMéDIT Centre-Val de Loire
Contribution : membres de la Cellule de coordination de l’OMéDIT Centre-Val de Loire
Approbation : membres du Comité stratégique de l’OMéDIT Centre-Val de Loire

Droit d’Auteur / Droit d’utilisation

Par application du code de la propriété intellectuelle (« CPI ») livre 1er, l’OMéDIT Centre-Val de Loire est titulaire des droits d’auteur moraux et patrimoniaux afférents aux contenus créés par lui disponibles sur ce site.

L’OMéDIT Centre-Val de Loire qui l’accepte, accorde un droit libre et gratuit de représentation et de reproduction (tel que définis par les articles L122-3 et L122-2 du CPI) desdits droits d’auteur pour toute leur durée de protection sous réserve du respect par l’utilisateur des modalités contenues dans le CPI et des modalités stipulées ci-dessous.

L’utilisateur des droits d’auteur afférents au contenu de ce site accepte que ce droit d’utilisation exclu formellement toute utilisation à des fins d’activités commerciales ou industrielles de quelque nature qu’elle soit.

Dans le cas où l’utilisateur des droits d’auteur souhaite en faire l’exploitation commerciale, il s’engage à se rapprocher de l’OMéDIT Centre-Val de Loire pour en définir les modalités par la mise en place d’un acte séparé, dans le respect des dispositions légales édictées par le CPI (art. L131-3).

En outre il est précisé que le droit de reproduction de tout contenu et/ou toute information disponible(s) sur ce site ainsi que l’utilisation de la charte graphique et du logo de l’OMéDIT Centre-Val de Loire sont soumis aux conditions suivantes :

• le document doit être reproduit en intégralité, avec sa date de mise à jour ;
• le contenu rendu disponible par l’OMéDIT Centre-Val de Loire sur ce site ne doit pas être modifié de quelque façon que ce soit, même partiellement et devra par conséquent être reproduit à l’identique tant par sa forme que par son contenu ;
• il est précisé que la reproduction ne doit comporter ni ajout, ni publicité à l’intérieur du texte ou accolée au texte ;
• la reproduction doit être accompagnée de la mention suivante : « document de l’OMéDIT Centre-Val de Loire, disponible sur le site www.omedit-centre.fr » ;
• le logo de l’OMéDIT Centre-Val de Loire doit être accolé au titre.

Les conditions sus mentionnées sont cumulatives. Dans le cas où l’une d’entre elles ne serait pas respectées, l’OMéDIT Centre-Val de Loire se réserve le droit d’interdire à la personne concernée l’utilisation et la reproduction des droits d’auteurs dont elle est titulaire (sauf autorisation écrite et expresse de l’OMéDIT Centre-Val de Loire).
L’OMéDIT Centre-Val-de-Loire ne saurait être tenu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site s’adressent aux professionnels de santé exerçant en ville, dans des établissements de santé ou dans des établissements médico-sociaux.

Ce site s’adresse également aux usagers de la santé. L’information mise à disposition vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et un professionnel de santé.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude ou à être exempt d’erreurs, et de ce fait leur utilisation de quelque nature qu’elle soit ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l’OMéDIT Centre-Val de Loire.

La rédaction et le contenu du site sont indépendants et libres de tout conflit d'intérêts. Ce site n'accepte aucune forme de publicité, ni ne reçoit de fonds publicitaires.

Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site omedit-centre.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable et autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site omedit-centre.fr ne doivent être incluses à l'intérieur d'un autre site.
La responsabilité de l’OMéDIT Centre-Val de Loire ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites ou documents vers lesquels renvoie le site omedit-centre.fr.

Cookies

Afin de mieux vous servir et d’améliorer l’expérience utilisateur sur notre site, nous mesurons son audience grâce à une solution utilisant la technologie des cookies. Les données collectées permettent de fournir uniquement des données statistiques anonymes de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, leur fréquence de retour, ...). Une fois que vous quittez le site internet de l’OMéDIT nous ne suivons pas votre navigation. Aucune donnée personnelle n’est enregistrée.

Informations prestataires

• Le développement et l’hébergement sont assurés par le GCS TéléSanté Centre : 6 rue du Professeur Philippe Maupas - 41260 La Chaussée Saint-Victor.
• La charte graphique a été créée par l’OMéDIT Centre-Val de Loire avec l’appui de Nicolas de Gorter.
• Crédits photos : les photos figurant sur le site sont acquises régulièrement auprès d'agences de communication. Leurs droits de reproduction sont réservés. Crédits photos : © 123RF

Publié le 01/10/2016